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Architecture, Construction (PLU, permis...)

Architecture, Construction (PLU, permis...) : Questions / Réponses d'expert

Dernières questions / réponses

Hauteur à l'égout de toiture et la hauteur en pignon???

Bonjour, j'ai une maison avec 11.50 de longueur, 8.15 de largeur en plein pied. Ma maison est placée à 3.80 du voisin. Je souhaite construire un premier étage avec un grenier monté en 45° Deux questions: 1/ quelle est la hauteur maximale que je peux m (...)

22/03/16

1 réponse d'expert

implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

selon le PLU de NIMES 30000 zone III UC article III UC 7 on me dit que la limite ne peut etre inférieure à 3mètres à moins que le batiment à construire ne jouxte la limite parcellaire MOn mur de separation privé dans mon terrain se situe à 3m50 enviro (...)

22/03/16

1 réponse d'expert

EB
JE VEUX CONSTRUIRE UNE PALOMBIERE DE 25 MCARRE S FAUT IL UNE DECLARATION

LE TERRAIN M APPAARTIEN ET EST SITUER EN FORET DANS UN ESPACE NON CLASSE

18/03/16

1 réponse d'expert

sr
Emprise au sol dans un lotissement.

Bonjour, je dois construire sur un lot d'un lotissement. La commune me dit que l'emprise au sol s'applique au lot par lot, ce lotissement n'a pas de règlement et cette commune est dotée d'un PLU et il n'est pas établi de dérogation du R123-10-1. Pour mo (...)

17/03/16

3 réponses d'experts

FC
J'ai fais une demande d'extension de 19 m² pour ma maison

pour cela j'ai acheté un logiciel et j'ai envoyé tous les documents demandé. Or je viens de recevoir une réponse demandant un plan de masse ; celui fourni ne convenant pas je ne sais plus que faire avec mes remerciement liliane

16/03/16

1 réponse d'expert

Permis de construire accordé sans être propriétaire et sans accord

Bonjour, Un permis de construire a été accordé à un futur voisin qui n'est pas propriétaire et qui n'a pas eu l'accord du propriétaire de cette parcelle. Ce futur voisin (je dis futur car les travaux ont commencé) empiète sur mon terrain car le terrain (...)

16/03/16

2 réponses d'experts

S
FC
Attestation de non-contestation de la conformité

Bonjour, J'ai declaré à la mairie en date du 11/08/2015 l'achèvement des travaux pour lesquels ils m'ont accordé un permis de construire le 17/09/2012. Les services de la mairie me répondent le 21/01/2016, sur un courrier ayant pour objet "attestation d (...)

01/03/16

1 réponse d'expert

Quelle est l'importance du nom sous lequel est deposé le permis de construire

Mon fil construit sa maison sur une partie de mon terrain. A quel nom doit on déposer le permis

25/02/16

2 réponses d'experts

NA
LS
Obligation du certificat de conformité pour la vente d'une maison de + de 10 ans

Bonjour, Mon notaire me demande un certificat de conformité pour la vente de ma maison qui date de 2005. Je ne l'ai pas. Peut-il m'y contraindre ? Quelle est la loi qui précise que ce n'est pas obligatoire pour les maisons de plus de 10 ans, s'il vous (...)

24/02/16

1 réponse d'expert

EB
ma maison est plus haute que sur le permis de construire que faire ?

Lors de la construction de ma maison j'ai constaté que le terrain n'a pas été décaissé, après plusieurs tentatives d'explications avec le maitre de chantier, nous arrivons à la fin des travaux et il ne m'a toujours pas donné de solutions pour accéder cor (...)

17/02/16

4 réponses d'experts

gS
BP
Permis de construire, architecte ou dessinateur indépendant?

Bonjour, je souhaite faire rénover ma maison de 80m2, et la rehausser d'un mètre environ, pour rendre les combles habitables, en ajoutant également une petite terrasse de 1,5m sur 4,5m (terrase non exterieure, donc). Je souhaiterai également faire un agr (...)

01/02/16

1 réponse d'expert

nom d'un cotitulaire au permis de construire

Bonjour, J'ai lu à l'entrée d'un chantier le permis de construire avec le nom Bouygues Immobilier et en bas le nom d'un autre promoteur avec en parenthèse (co titulaire du permis de construire), cela veut dire quoi ? est ce que les deux vont construire l (...)

21/01/16

1 réponse d'expert

FC
l'Architecte doit il tamponner et signer la DAACT?

Bonjour,mon voisin a procédé à l'agrandissement d'un bâtiment professionnel pour lequel le tampon d'un Architecte est appliqué sur sa demande de permis en date du 09 février 2012. L'acceptation de la Mairie a été remise en mars 2012. La construction est (...)

14/01/16

1 réponse d'expert

Est-il possible d'acheter une maison construite sans permis de construire ?

Je m'apprête à acheter une maison, mais nous venons d'apprendre que la maison a été construite sans permis de construire (il y a 20 ans). La maison a été construite par le vendeur en remplacement d'un hangar en s'appuyant sur un mur déjà existant. Le ve (...)

20/12/15

3 réponses d'experts

MR
AA
Comment la mairie peut refuser un PC suite à un accord sur DP ?

Bonjour, J'ai déposé en mairie une demande CU qui m'a été accepté pour la division d'un terrain et la construction d'une maison sur ce terrain. Je dépose par la suite la DP du géomètre pour la division parcellaire, après instruction d'un mois, 10 jours ap (...)

14/12/15

2 réponses d'experts

je souhaite modifier la taille de ma fenetre de facade

en façade , j ai deux petites fenêtres et je souhaiterais n en faire qu une seule qui serait plus haute egalement ce qui modifierait la façade , est ce que je peux entreprendre les travaux sans demande de permis .merci

04/12/15

1 réponse d'expert

EB
vente maison avec extension ancienne sans déclaration préalable, quel risque ?

Nous vendons notre maison qui lorsque nous l'avons acheté (en 2013) avait déjà une petite extension de 10 m2 environ. Cette extension existe sur le plan cadastrale, mais le notaire de nos futurs acheteurs ne retrouve pas de déclaration préalable pour la (...)

02/12/15

1 réponse d'expert

Faut il un Permis pour creer un abri voiture

Bonjour, Faut il un permus pour un abri consitue d un toit et 6 poteaux sans plancher ni cloisons?

14/11/15

1 réponse d'expert

AA
LA COULEUR DE NOS TUILES FAIT DEBAT.....

Bonjour, Nous sommes actuellement dans la construction de notre maison a Brindas, 69126. Nous avons passé notre pc en mai qui a été accepté sans probleme , mais suite a des litiges plus graves avec notre architecte, nous n'avons pas fait attention, qu'el (...)

13/11/15

2 réponses d'experts

FC

Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

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